Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://pti-tresor.fr/ est édité par :
P’TI TRESOR
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 euros
Siège social : 26 rue du Quatre-Septembre, 34500 Béziers, France
SIREN : 814 502 365
SIRET : 814 502 365 00012
RCS : 814 502 365 RCS Béziers
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89 814 502 365
Code APE : 47.71Z — Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé
Téléphone : 04 67 28 38 57
Adresse électronique : boutique.pti.tresor@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Raphaël Petitjean, président de la société P’TI TRESOR.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Site internet : https://www.ovhcloud.com/
4. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et signes distinctifs, sont protégés par la législation applicable à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de P’TI TRESOR ou du titulaire concerné, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Les marques, photographies et contenus appartenant à des fournisseurs ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
P’TI TRESOR s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et actualisées que possible. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les photographies et couleurs des articles sont présentées avec le plus grand soin. De légères différences peuvent néanmoins apparaître selon l’éclairage utilisé lors de la prise de vue ou les réglages de l’écran de l’utilisateur.
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6. Données personnelles
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8. Médiation de la consommation
En cas de litige, le client doit d’abord contacter P’TI TRESOR afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève P’TI TRESOR
Cette partie doit être complétée avec le médiateur auquel P’TI TRESOR a réellement adhéré avant la mise en vente du site.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable. Lorsque l’utilisateur agit en qualité de consommateur, il conserve le droit de saisir la juridiction territorialement compétente conformément aux règles légales applicables.